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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES
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Oper@
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oper@
TELECOM RESEAUX SERVICES, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3712221
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
Oper@ de TELECOM RESEAUX SERVICES

Présentation de la marque Oper@

Déposée le 11 février 2010 par la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oper@ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES domicilié(e) 14 RUE AMBROISE CROIZAT - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 800 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMILLE BAUER, CABINET BAUER & BIGOT domicilié(e) 44 RUE COQUILLIÈRE - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oper@ est expirée depuis le 11 février 2020.

TELECOM RESEAUX SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FORCECLAIR , TR , TELEMATIC WEB , COM'UNIC , TR , T.R. Services , LE TELEAUTOMATE , TELEMATIC IP CENTREX , TELEMATIC , TELEMATIC W@B


TELECOM RESEAUX SERVICES, SA à Conseil d'Administration - 14 RUE AMBROISE CROIZAT - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 392800520


CAMILLE BAUER, CABINET BAUER & BIGOT - 44 RUE COQUILLIÈRE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538752 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549398 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.